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T2A-EPRD : la qualité de la gestion

gestion

La T2A, c’est le nouveau dispositif de financement prévu par le Plan Hôpital 2007.

Avec elle, contrairement au système de Dotation Globale où les budgets alloués aux établissements étaient reconduits d’année en année par rapport au budget de l’année précédente, ce sont désormais les activités de l’hôpital qui déterminent directement ses ressources. Les recettes vont ainsi correspondre à une approche médicalisée de l’activité.

Bien géré à tous les niveaux, l’hôpital détient alors tous les atouts pour évoluer et envisager la recomposition et la reconversion de son offre de soins.

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Site de la T2A

Régime budgétaire et comptable des Ets - DHOS

Règles de facturation - DHOS - nouveau

Titre focus...
	Bien chers transports (03/12/2009) SAMU hospitaliers, SDIS financés par les conseils généraux, ambulanciers privés aux prestations potentiellement remboursées par l'assurance maladie... l'organisation des transports sanitaires, qu'ils soient urgents ou non, continue de tendre vers plus de cohérence, d'efficacité mais aussi d'économie.
Questions sur la réforme du régime budgétaire et comptable des établissements de santé et son application (23/03/2009) Les questions de portée générale ainsi que les réponses apportées sont reproduites dans la foire aux questions sur le site de la DHOS.
	Hôpital 2012 : début des travaux (05/11/2008) Les 250 premiers projets hospitaliers financés grâce au plan Hôpital 2012 ont été dévoilés par le ministère de la santé. La première enveloppe s'élève à 1,7 milliards d'euros d'investissement, soit 34% du montant de la première tranche et 17% du plan total.
	PLFSS 2009 : à la recherche de l'efficience (02/10/2008) Pour 2009, l'objectif du gouvernement est de maintenir le déficit du régime général sous la barre des 9 milliards d'euros et de ramener à 3,6 milliards d'euros le déficit de l'assurance maladie. La progression des dépenses de l'hôpital sera limitée à 3,1 %.
Ligne de trésorerie (15/09/2008) Q : Le fait de prendre une ligne de trésorerie doit-il faire l'objet d'un vote en conseil d'administration ? Si non, quelle procédure et quelle communication sont obligatoires ?
Aide au codage au lit du patient CHU LIMOGES (29/06/2008) Geneviève Lefebvre, Directrice générale adjointe du CHU de Limoges a présidé le comité de pilotage de cette expérimentation. Elle en décrit les grandes étapes et les principaux enseignements.
	« Le codage doit être exhaustif mais aussi qualitatif » (29/06/2008) Entre octobre 2007 et février 2008, le CHU de Limoges a mené une expérimentation visant à améliorer la qualité et l'exhaustivité du codage de l'activité de 5 services de l'établissement. Pour atteindre cet objectif, un outil informatique mobile permettant de piloter le codage du PMSI au lit du patient a été mis à disposition des médecins. Celui-ci devait permettre aux services d'obtenir un meilleur recueil des diagnostics et actes réalisés au lit du patient, un recueil plus exhaustif des complications et comorbidités en codant lors de la visite, et d'alerter sur les dossiers à compléter ou à contrôler. Geneviève Lefebvre, Directrice générale adjointe du CHU de Limoges a présidé le comité de pilotage de cette expérimentation. Elle en décrit les grandes étapes et les principaux enseignements.
	Projet de pôle : de la conception à la réalisation (25/05/2008) Comment concevoir et mettre en œuvre un projet de pôle digne de ce nom sinon en respectant quelques règles de bon sens et des principes simples ? Petite leçon de méthodologie avec le Dr Marie-José Botto Mongaboure, pneumologue et responsable de pôle au Centre hospitalier Laennec de Creil.
	« La T2A facilite le dialogue » (05/05/2008) Depuis 2004, Patrick Médée est le directeur du Centre hospitalier de Périgueux, un hôpital qui fut établissement expérimentateur de la nouvelle gouvernance. Spécialiste de comptabilité analytique, il décrit les dispositifs mis en place, dans le cadre des réformes, au sein de cet hôpital de 1 250 lits (la moitié en court séjour), riche d'un personnel de 2 500 personnes, et au budget d'exploitation annuel de 150 millions d'euros.
	Quelles règles de facturation avec la T2A ? (04/05/2008) Un guide des règles de facturation des soins dans les établissements de santé a été conçu par les services de la DHOS, de l'assurance maladie et de plusieurs établissements volontaires. Cet outil rassemble un ensemble de fiches de synthèse qui rappellent les textes réglementaires et constituent une aide aux bonnes pratiques. Elles visent plus particulièrement les procédures d'accueil - moment où doivent être recueillies toutes les informations nécessaires à une facturation de qualité des soins qui seront dispensés, ainsi que celles nécessaires à la bonne organisation de la prise en charge.Dans sa forme actuelle, ce guide est disponible sur le site de la MeaH et sur celui du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports.
	Les grands enjeux pour le système de santé (15/04/2008) Suite aux rencontres régionales autour de l'hôpital et de la santé organisées par le journal Décision Santé, un colloque national le 8 avril dernier à Paris a permis aux différents acteurs de faire entendre leur point de vue alors que se prépare le projet de loi sur la modernisation du système de santé.
Pôles et tableaux de bord au CHU de Strasbourg (13/04/2008) Marc Penaud, responsable du pôle de gestion des finances, du système d'information et de la qualité, présente la mise en place des tableaux de bord, déclinés pour chacun des critères (qualité, ressources, équilibre financier..) avec des indicateurs pour chaque action et leur suivi par chaque acteur du pôle.
Passage à la T2A à 100 % (28/02/2008) Intervention d'Annie Podeur, Directrice de l'Hospitalisation et de l'Organisation des soins
« Le passage à la T2A à 100%, ce n'est pas le tout paiement à l'activité ! » (05/02/2008) En 2007, les activités MCO des établissements du secteur public étaient financées à 50 % selon le mode tarifaire et à 50 % par dotation complémentaire de financement. Depuis le 1er janvier 2008, leur mode de financement s'aligne sur celui des cliniques privées en portant à 100 % la part de financement à l'activité.Explications d'Annie Podeur, Directrice de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins.
	« Nous allons vers des décisions davantage partagées » (19/12/2007) Dans le cadre de la nouvelle gouvernance, le Centre hospitalier de Blois - établissement de référence du Loir-et-Cher, de 1360 lits - a mis en place 6 pôles médicaux. De son côté, la direction a constitué 3 pôles administratifs et institué 6 directeurs délégués de pôles. Patrick Expert, directeur adjoint, est responsable d'un des trois pôles administratifs ou, plus précisément médico-administratifs parce qu'il comprend le département d'information médicale (DIM) et 3 directions fonctionnelles intégrant le contrôle de gestion, l'organisation, les systèmes d'information, la qualité, les usagers, les affaires générales et la stratégie (projet d'établissement et CPOM). Patrick Expert, spécialiste de la T2A et correspondant auprès de la mission d'accompagnement des réformes hospitalières, revient sur les changements introduits par la nouvelle gouvernance et la tarification à l'activité.
Structures internes, UF cliniques et analytiques (11/12/2007) A l'occasion de la préparation des élections aux conseils de pôle, nous souhaitons clarifier la notion de responsable de structure interne, et notamment celle d'unité fonctionnelle. Dans notre organisation médicale, nous avons des services composés d'une ou plusieurs UF. Exemple: les urgences, avec une UF " accueil des urgences", une UF "UHCD" et une UF "SMUR".Dans la pratique, chaque UF a un responsable désigné par le chef de service et placé sous son autorité, sans que le Conseil d'Administration n'ait avalisé en son temps (avant la réforme) ces « nominations ».Faut il considérer ces responsables comme "responsable de structure interne" au sens de la réforme, ou ces UF ne sont elles finalement qu'une unité de gestion au sens de la compta analytique ?Ces responsables d'UF des Urgences peuvent-ils être membres de droit du Conseil de Pôle ?
	« Aujourd'hui, nous devons atteindre des objectifs précis » (15/11/2007) Charline Rappasse a un parcours atypique au sein de l'institution hospitalière. Elle y fait son entrée en 1980 comme assistante de chef de service. Elle poursuit en parallèle des études universitaires et obtient consécutivement un BTS, une licence d'administration publique et un master de management des entreprises du secteur de la santé. Entre 1996 et 1999, elle est assistante du directeur de l'ARH Nord - Pas de Calais. Elle travaille ensuite pour une ONG consacrée aux politiques sociales. En 2003, Charline Rappasse devient gestionnaire de pôle de l'Appareil locomoteur au CHU de Lille, un établissement précurseur dans la mise en place des pôles. Une fonction qu'elle quittera dans quelque mois, son contrat touchant à son terme.
	L'investissement, un outil pour réussir la politique hospitalière (08/10/2007) Dans son récent rapport d'activité 2006-2007, la Mainh (Mission nationale d'appui à l'investissement hospitalier) souligne la forte dynamique de projets d'investissement lancés dans le cadre du Plan Hôpital 2007, ainsi que son rôle dans la préparation du nouveau programme Hôpital 2012. Retour sur les actions menées par cette Mission avec Vincent Le Taillandier, son directeur.
	De l'art de faire parler les chiffres (04/10/2007) Le Centre hospitalier intercommunal du Val d'Ariège (Chiva) est un établissement précurseur en matière de nouvelle gouvernance. Organisé en départements depuis l'an 2000 à la suite d'une fusion de deux établissements, le Chiva est aujourd'hui organisé en 6 pôles cliniques et médico-techniques et 4 pôles administratifs. En poste depuis 1991, Didier Carlier est responsable de l'activité et des recettes, rattaché au pôle Stratégie et Finances. A 44 ans, il assure l'encadrement de 2 équipes : la cellule d'analyse de gestion (2 analystes programmeur, un contrôleur de gestion) et le bureau des entrées. Il revient sur son rôle et sur l'importance de la fonction de contrôleur de gestion.
	Une question sur l'EPRD ? (11/09/2007) La sous-direction des affaires financières de la DHOS consacre une part de son activité à répondre aux questions que lui posent les établissements de santé. Un lien direct avec les professionnels, comme nous l'expliquent les membres du bureau F4, spécialisé dans la Gestion financière et comptable des établissements de santé.
Compensation du manque à gagner durant travaux (07/07/2007) Lors d'une opération de travaux, certaines activités, à cause de leur spécificité, ne peuvent être transférées vers un "service tiroir". Les travaux ne peuvent alors se dérouler que dans le cadre d'une fermeture partielle voire totale du service. Peut-on demander une dotation ponctuelle en compensation financière du manque à gagner de recettes, à l'ARH ou dans le cadre du plan Hôpital 2012 ?
Les tableaux de bord comme outils de pilotage du pôle mère-enfant au CHI d'Aulnay sous Bois (11/06/2007) Présentation des tableaux de bord prospectifs utilisés pour piloter le pôle mère-enfant au centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger à Aulnay/Bois.
Modification des inscriptions au registre SIGMED (12/03/2007) Nous avons un pôle anesthésie réanimation regroupant quatre "anciens" services donc quatre numérotations SIGMED différentes en raison de notre éclatement géographique). Peut-on modifier les chiffres SIGMED afin d'avoir un seul numéro pour tout le pôle ? Si oui, quelle demande (modification) effectuer pour les praticiens déjà en poste ?
CH Courbevoie-Neuilly - Mise en place et utilisation de la comptabilité analytique et accompagnement par la MEAH (11/12/2006) Actuellement en restructuration sur ses deux sites, l'hôpital Courbevoie Neuilly connaît une sous activité , et est donc un établissement "perdant" avec la T2A Accompagné par la MEAH, met en place et utilise la comptabilité analytique pour notamment donner les orientations pour établir un plan d'économies. Présentation de cette expérience sur la base du travail réalisé par C2R Santé.
Pilotage des pôles dans le cadre de la T2A à l' Hôpital Européen Georges Pompidou (11/12/2006) Depuis mai de cette année, l'HEGP-Broussais a signé ses premiers contrats de pôles et a réalisé ses premiers comptes de résultats par pôle, grâce notamment à la mise en œuvre d'outils de pilotage. Présentation de cette expérience sur la base du travail réalisé par C2R Santé.
	Le séminaire ENC, au Conseil de l'Europe à Strasbourg (28/11/2006) Le 10ème séminaire de l'étude nationale des coûts (ENC) s'est tenu à Strasbourg les 30 novembre et 1er décembre derniers. Organisé par la FHF en partenariat avec les Hôpitaux universitaires de Strasbourg, la rencontre avait cette année pour thème « Régulation sanitaire et stratégie d'établissement ». Un rendez-vous obligé et un programme de choix pour les 450 participants, dont une majorité de médecins DIM et de contrôleurs de gestion.
Optimisation de la fonction achat (30/10/2006) Dans le cadre de la réforme "hôpital 2007", que va réellement apporter l'optimisation de la fonction achat dans les établissements de santé?
Groupement de coopérations sanitaires (18/10/2006) Quelle peut être l'articulation entre le coopération sanitaire, la tarification à l'activité et la nouvelle gouvernance ? Les établissements concernés par un projet de coopération rencontrent-ils des difficultés lors de la mise en oeuvre concomitante de ces évolutions ? Si oui, lesquelles et pourquoi?
Approbation des tarifs de prestations (13/09/2006) Dans le cadre de la mise en oeuvre de l'EPRD dans les établissements publics de santé et des réformes modifiant les attributions des différentes instances, je souhaiterais savoir si les tarifs de prestations de services non hospitaliers doivent toujours être soumis à l'approbation du conseil d'administration ?
GMSIH Kit de base des tableaux de bord pour les établissements de santé (30/08/2006) La réforme du financement et le lancement de la nouvelle gouvernance renforcent le besoin des responsables d'établissement de connaître leur activité, de se fixer des objectifs et de les contrôler, de pouvoir se projeter dans l'avenir. Définir et implémenter des outils de pilotage doit permettre aux différents acteurs de disposer d'informations fiables et complètes dans un délai raisonnable, afin d'analyser les écarts par rapport aux objectifs, de se comparer et donc de prendre des décisions éclairées.
La T2A, intégratrice de qualité au CLCC Lille (23/08/2006) Pour répondre à un environnement en forte mutation, le CLCC de Lille a élaboré un nouveau projet d'établissement intégrant politique de gestion de la qualité et des risques et T2A.
Découpage analytique des pôles (18/08/2006) Avec la mise en place de la nouvelle gouvernance et le découpage en pôles, quel est le devenir des centres de responsabilité et des centres d'activité utilisés comme dans les fichiers UF de comptabilité analytique? Vont ils disparaître ou bien le découpage analytique reste indépendant du découpage en pôle?
Partenariat public/privé pour le pôle énergie au CH Roanne (17/08/2006) Avec la création d'un Pôle Femme-Enfant (70 lits), la reconstruction du Pôle Chirurgical et du Plateau Technique ont mis à jour une augmentation considérable des besoins énergétiques. Le Contrat de Partenariat a été retenu, pour réduire les problèmes liés à exploitation, la maintenance, tout en gardant un contrôle permanent.
Réorganisation d'un service administratif en vue d'une meilleure valorisation de l'activité au CH Le Havre (01/08/2006) Comment appréhender l'information patient pour une meilleure valorisation de l'activité .Le CH le Havre a réorganisé ses services pour répondre à ce besoin.
Application et incidence de la LOLF à l'hôpital (01/08/2006) Application et incidence de la LOLF à l'hôpital
Expérimentation de la nouvelle gouvernance à l'Hôpital Saint Joseph à Marseille (27/07/2006) Etablissement Privé à but non lucratif, l'hôpital Saint Joseph n'a pas l'obligation de la mise en place de la gouvernance du Plan Hôpital 2007. Présentation de son expérience
La cellule médico-administrative de gestion au Centre hospitalier du Val d'Ariège (25/07/2006) Renforcement du positionnement de la Cellule Médico Administrative de Gestion avec la mise en place des Pôles en 2006.
Conception, construction financement d'un nouvel hôpital dans le cadre d'un bail emphytéotique CH Sud Francilien (19/07/2006) Le regroupement de 27 établissements sur un site unique, va permettre d'organiser des filières de soins cohérentes et de qualité, disposant d'un plateau technique de haut niveau. La décision de lancer une procédure de Bail Emphytéotique Hospitalier pour la conception, la construction, le financement, la mise à disposition et la maintenance d'un nouvel hôpital de 974 lits et places a été arrêtée par le Conseil d'Administration.
Convention de services comptables et financiers avec le Trésor Public au CHU Bordeaux (04/07/2006) Le CHU de Bordeaux a signé le 21 décembre 2005, la première convention de services comptables et financiers (CSCF) liant un établissement public de santé universitaire avec le Trésor Public.Dans un contexte de dématérialisation et d'augmentation prévisionnelle des volumes de facturation, une convention de services comptables et financiers permet d'envisager avec le Trésor public une amélioration de la qualité comptable et une efficacité accrue des procédures partagées entre l'ordonnateur de l'hôpital et le comptable du Trésor.
Trophées c.r.é.e.r 2006 : réalisation d'un Etat prévisionnel recettes/dépenses par activité pour l'Institut Bergognié de Bordeaux (28/06/2006) L'Institut Bergognié, centre de lutte contre le cancer a mis en place un état prévisionnel recettes/dépenses par activité, dans le but notamment de réaliser une comparaison pluriannuelle par GHS et de déterminer le coût standard par GHS. Épaulée par une société extérieure spécialisée dans les systèmes décisionnels, cette mise en place a permis, non seulement une meilleure identification des problèmes mais aussi une aussi une appropriation des données par l'ensemble des personnels. .
Prevert, un outil d'évaluation des plans d'équipement des hôpitaux de l'APHP (28/06/2006) Prevert : un outil d'évaluation des plans d'équipement des hôpitaux de l'AP-HP
Déconcentration budgétaire - responsabilisation des médecins à l'hôpital Villiers-Saint-Denis (28/06/2006) Hôpital Villiers-St Denis, les départements adoptent les COM. Dans cet établissement de soins de suite et de réadaptation, la déconcentration budgétaire a impliqué et responsabilisé tous les médecins. Elle fait aujourd'hui ses preuves. Les contrats d'objectifs et de moyens font l'objet d'un suivi mensuel, pour chacun des 3 départements dirigés chacun de façon collégiale. La contractualisation interne permet une prise en compte dynamique de l'activité et de l'organisation du travail. Elle a réduit les déficits prévisionnels et les dépenses. Elle a permis de se familiariser avec les tableaux de bord T2A. A force de communication, de pédagogie et de patience, cette nouvelle pratique a pu s'imposer en dépit des habituelles résistances au changement
Nouveaux outils de pilotage à l'AP-HP (28/06/2006) Le tableau de bord, outil d'aide à la mise en place des pôles
Trophées c.r.é.e.r. : exploitation d'un réseau de télé radiologie à la Clinique Médicale de la Porte Verte (22/06/2006) Confrontée à la difficulté de recruter un radiologue, la Clinique Médicale de la Porte Verte, spécialisée en gériatrie, utilise désormais un système de télétransmission des images réalisées par ses manipulateurs à destination d'un cabinet de radiologie extérieur via une ligne internet sécurisée. Résultat : suppression du problème pour un investissement raisonnable et début de création d'un Dossier Médical Partagé. >visionner le reportage
Schéma cadre de la biologie à l'AP-HP (22/06/2006) L'AP-HP rationalise son activité Biologie
	Le CH Melun éligible au Plan Hôpital 2007 grâce à un redressement spectaculaire (07/06/2006) Il y a deux ans, le Centre hospitalier Marc Jacquet de Melun se trouvait dans une situation extrêmement préoccupante. Aujourd'hui, il affiche une belle santé. Michel Pallot, son directeur, nous retrace les grandes étapes de cette métamorphose.
Trophées c.r.e.é.r 2006 : gestion déconcentrée et contractualisation interne au Centre Hospitalier Intercommunal de Castres-Mazamet (30/05/2006) Le Centre hospitalier de Castres-Mazamet participe depuis le printemps 2004 à l'expérimentation nationale de la nouvelle gouvernance. Parmi les modalités : élaboration d' une charte et d'un guide de gestion déconcentrée, mise en place du conseil exécutif, recrutement d'un contrôleur de gestion et accompagnement par un cabinet conseil, et création de deux pôles sur les sept prévus. Bilan provisoire très positif tant pour la responsabilisation des acteurs que dans la maîtrise du budget.
Construction du nouvel hôpital d'Evreux (24/05/2006) Construction du nouvel hôpital d'Evreux
4 jours de rencontres et de débats (23/05/2006) Pendant toute la durée d'Hôpital Expo, de nombreux professionnels se sont arrêtés sur le stand du ministère de la santé et des solidarités, consacré cette année à la mission d'accompagnement des réformes.
Trophées c.r.é.e.r. 2006 : le CHU Limoges pour ses tableaux de bord de pôles (18/05/2006) Le CHU de Limoges a développé des outils médico-économiques qui lui permettent de prévoir précisément son activité financière et d'avoir une vision plus stratégique de l'activité médicale, essentielle pour la contractualisation des pôles. En offrant la possibilité d'établir un diagnostic financier par pôle, ces outils de comptabilité analytique facilitent la mise en place de la contractualisation interne en fixant les objectifs des contrats de pôles. Parmi ces outils, le compte de résultat basé sur les activités permet de voir rapidement si une activité est déficitaire ou excédentaire, en comparant les coûts internes et les tarifs. Les tableaux de bord coûts/activité permettent d'entrer dans le détail de chaque activité et d'analyser les écarts constatés, de mettre ? jour les dysfonctionnements… Outre leur efficience en matière financière, ces outils qui fonctionnent aujourd'hui sur 4 pôles du CHU s'avèrent être également de précieux outils de dialogue et de pédagogie entre les pôles et l'équipe dirigeante de l'établissement.
	Organisation et architecture :une aide à la décision (18/05/2006) Un important outil d'aide à la décision pour l'organisation et l'architecture des établissements de santé vient d'être mis au point par la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins.
Le découpage en pôle d'activité doit-il suivre le guide de comptabilité analytique ? (20/02/2006) Le fichier structure doit-il impérativement suivre le guide méthodologique de comptabilité analytique du BO de 1997 et de 2004 ? D'après les recommandations de la MEAH concernant la nouvelle gouvernance et la comptabilité analytique par pôle, l'hôpital doit avant tout :" respecter les règles de découpage du guide de 2004 [...] Le CH doit organiser son fichier commun de structure autour de la notion de Section d'Analyse (SA) "Ce guide prévoit 4 fonctions dans l'hôpital :* gestion générale et autre logistique,* médico-technique,* clinique,* logistique médicale. Le fichier structure doit-il suivre ce découpage, ou peut-on former les pôles librement, par exemple regrouper dans un seul pôle l'imagerie et les urgences ? Quel lien y a-t-il entre fichier structure par UF, découpage analytique en section d'analyse, et pôles de la nouvelle gouvernance ?